CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
OBJET
Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Red Hot Chili Colors (RHCC), 873 Avenue de Violesi, 13320 Bouc Bel Air, au capital de 1’000 euros, immatriculée au RCS d’Aix-en- Provence sous le numéro 815.224.100.00017, et de ses clients dans le cadre de la vente des produits suivants: ceintures et accessoires C4 belts.
Toute prestation accomplie par la société RHCC implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Conformément à la réglementation en vigueur, RHCC se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l’acheteur, par l’établissement de Conditions de Vente Particulières.
RHCC peut, en outre, être amené à établir des Conditions Générales de Vente Catégorielles, dérogatoires aux présentes Conditions Générales de Vente, en fonction du type de clientèle considérée, déterminée à partir de critères objectifs. Dans ce cas, les Conditions Générales de Vente Catégorielles s’appliquent à tous les opérateurs répondant à ces critères.
Rien dans ces conditions de vente ne pourra exclure ou limiter notre responsabilité envers vous en cas de fraude, décès, ou dommages corporels, ou tout autre responsabilité qui ne pourrait être exclue ou limitée conformément à la loi.
PRODUIT ET DISPONIBILITÉS DES PRODUITS
Chaque produit sur le site de vente en ligne C4belts.fr est accompagné d’un descriptif. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Notre engagement de livraison est nul en cas de défaillance ou non-respect des délais d’approvisionnement de la part de nos propres fournisseurs, et dans la mesure où cette indisponibilité n’est pas imputable à RHCC. En cas d’indisponibilité d’un produit, nous vous informerons dans les meilleurs délais.
VENTE EN LIGNE
Les commandes doivent être passées via l’interface de notre site de vente en ligne www.c4belts.fr (paiement par Carte Bancaire, par compte Paypal, chèque ou virement) ou peuvent être adressées au siège par courrier électronique à contact@c4belts.fr (paiement par virement bancaire ou par chèque). Les éventuelles modifications demandées par l’acheteur ne pourront être prises en compte, dans la limite des possibilités de RHCC et à sa seule discrétion, que si elles sont notifiées par écrit.
Les prix des produits vendus sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés TTC. Ils seront majorés des frais de transport applicables au jour de la commande. La société RHCC s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les articles bénéficiant d’une garantie sont soumis aux conditions de l’offre valable lors de l’achat. La garantie prend effet à la date de livraison de l’article, justifiée par le document d’accompagnement (facture) que nous vous demandons de conserver soigneusement. Ne sont pas couverts : les dommages dus à un mauvais entretien, ou une utilisation anormale du produit, au non-respect du mode d’emploi, ou à une usure normale.
Le client qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :
- Valider le panier de sa commande après l’avoir vérifiée,
- Remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées,
- Confirmer sa commande et son règlement,
- Valider le paiement.
- A partir du moment où l’acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur l’icône « commander », il est considéré comme ayant accepté en parfaite connaissance de cause et sans réserve, les présentes conditions générales de vente.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un accusé de réception confirmant la prise en compte de la commande du client lui sera automatiquement envoyé par email dans un délai de 24h.
MODALITÉS DE PAIEMENT
Le règlement des commandes s’effectue par l’un des moyens listes ci-dessous :
- Paypal ou paiement par carte bancaire
- virement bancaire
- chèque
Pour chaque commande, une demande de débit du compte bancaire du client sera envoyée dans un délai de 24 heures à sa banque. La commande sera considérée comme effective après confirmation de l’accord des centres de paiement bancaires. Un email de confirmation sera envoyé au client lorsque la commande sera validée et le paiement effectif.
Si le paiement de la commande par virement bancaire ou par chèque n’a pas été effectué dans la limite de 1 mois date de commande, celle-ci peut être considérée comme nulle et RHCC se réserve le droit de l’annuler.
Nous avons choisi d’utiliser PAYPAL comme mode de paiement via notre interface. En tant qu’établissement bancaire au sein de l’union européenne, Paypal offre plus de 10 ans d’expérience dans les paiements sécurisés en ligne. Paypal crypte et sécurise vos informations bancaires et ne les communique jamais à qui que ce soit, y compris nous.
DROITS DE DOUANES
Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination (selon règlementations en vigueur du pays dans lequel s’effectue la livraison).
Ces droits de douane et taxes éventuelles liés à la livraison d’un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. RHCC n’est pas tenue de vérifier et d’informer ses clients des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au membre de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.
RESPONSABILITÉ
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
L’Acheteur étant responsable des informations qu’il fournit lors du processus de paiement via la commande (notamment l’adresse e-mail et/nom et adresse de livraison à laquelle les informations lui seront envoyées).
Le Vendeur décline toute responsabilité en cas d’adresse électronique et/ou adresse physique incomplète ou erronée et ne saurait être tenue pour responsable des conséquences d’une éventuelle erreur dans ces informations (impossibilité ou retard de livraison du produit).
Le Vendeur se dégage de toute responsabilité en cas d’inexécution de la commande due à un cas de force majeure.
ARCHIVAGE – PREUVE
Le vendeur archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés du vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
La société RHCC se réserve, jusqu’au complet paiement du prix par l’Acquéreur, un droit de propriété sur les produits vendus, lui permettant de reprendre possession desdits produits. Tout acompte versé par l’Acquéreur restera acquis au Fournisseur à titre d’indemnisation forfaitaire, sans préjudice de toutes autres actions qu’il serait en droit d’intenter de ce fait à l’encontre de l’Acquéreur.
En revanche, le risque de perte et de détérioration sera transféré à l’Acquéreur dès la livraison des produits commandés.
Tous les éléments du site du vendeur sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du vendeur.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
LIVRAISON
Les produits acquis par l’Acheteur seront expédiés dans un délai 10 jours ouvrés à compter de la réception du paiement de la commande par RHCC. Ce délai ne constitue pas un délai de rigueur et le Fournisseur ne pourra pas voir sa responsabilité engagée à l’égard de l’Acheteur en cas de retard de livraison n’excédant pas 7 jours.
La responsabilité du Fournisseur ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la livraison imputable à l’Acquéreur ou en cas de force majeure.
Retard à la livraison: Le client ne peut pas annuler sa commande, sauf si nos délais de livraison dépassent 7 jours comme mentionné ci-dessus. Un email vous sera adressé dans les plus brefs délais. Le client pourra choisir d’accepter le nouveau délai ou bien d’annuler sa commande, auquel cas le remboursement des articles sera effectué.
La livraison de nos produits est assurée par l’un de nos partenaires Colissimo. Un numéro de suivi de l’envoi vous sera envoyé. A tout moment vous pourrez contacter le service client de La Poste pour toute question relative à l’envoi ou suivre l’envoi de votre colis sur les sites internet dédiés.
A NOTER : RHCC ne livre pas à des adresses de Boite Postale.
FRAIS DE LIVRAISON
Livraison en France :
Nous demandons une participation forfaitaire aux frais de transport de 5€.
A partir de 70€ d’achat, les frais de transport sont offerts.
Livraison en Europe (hors Allemagne, Suisse et Espagne) :
Nous demandons une participation forfaitaire aux frais de transport de 10€.
A partir de 70€ d’achat, les frais de transport sont offerts.
RETOURS
Gestion des retours: Vous devez remplir le formulaire de retour reçu par email, lors de la confirmation d’envoi de votre commande et nous le renvoyer, dûment rempli à l’adresse: contact@c4belts.fr
Vous devez nous préciser si vous souhaitez un remboursement du ou des articles ou un échange (dans la limite des stocks disponibles). A tout moment, vous pouvez nous contacter par email pour recevoir de nouveau le formulaire de retour.
Délai de retours : Vous disposez d’un délai légal de 14 (quatorze) jours pour exercer votre droit de rétractation et annuler votre contrat de vente, et ce, sans indiquer de motif. Passé ce délai, nous n’accepterons plus le retour. Le délai de rétractation court à compter de la date de réception de la commande.
Les frais de retours des produits sont à la charge du Client. Le client a alors un délai de 14 jours pour retourner la marchandise (à partir de la date de demande de retour envoyée par email).
Chaque produit doit être retourné dans un état irréprochable, dans son emballage et étiquettes d’origine.
L’échange (dans la limite des stocks disponibles) ou le remboursement ne sera effectif qu’après examen du produit retourné, dans un délai de 14 jours maximum. Tout produit qui sera retourné hors procédures décrites ne sera pas accepté.
- le formulaire de retour dûment rempli est à envoyer àcontact@c4belts.frdans lequel vous indiquez votre décision d’exercer votre droit de rétractation au contrat doit être correctement décrite et envoyée au Fournisseur dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception des produits ;
- les produits ne doivent pas avoir été utilisés, coupés, portés ou lavés ;
- les produits doivent être renvoyés dans leur emballage d’origine ;
- les produits doivent être en parfait état. Les frais qui vous sont imputables se limitent aux frais de retour des produits achetés, sauf si le Fournisseur vous a explicitement dispensé desdits frais.
Nous vous rappelons que les produits achetés sont soumis à la garantie de conformité accordée par le fabricant, conformément à la législation européenne applicable en la matière.
GARANTIE
Les produits livrés par le Fournisseur sont soumis à la garantie légale de conformité de deux (2) ans à compter de la date de livraison, couvrant la non-conformité des produits à la commande et tout vice caché, provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation. (La garantie légale de conformité se base sur l’article L. 211-4 jusque L. 211-14 du code de la consommation ainsi que sur l’article 1641 du code civil concernant les défauts constatés.
Cette garantie est limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice.
Afin de faire valoir ses droits, l’Acquéreur devra, sous peine de déchéance de toute action s’y rapportant, informer le Fournisseur par email à contact@c4belts.fr. Le Fournisseur remplacera ou fera réparer les produits ou pièces sous garantie jugés défectueux. Le remplacement des produits ou pièces défectueux n’aura pas pour effet de prolonger la durée de la garantie ci-dessus fixée.
Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part de l’Acquéreur, en cas d’usure normale du bien ou de force majeure. Les ceintures C4 sont faites de plastique solide et sont faites pour résister aux conditions les plus exigeantes. Cela signifie que pour toute casse de boucles ou de ceintures, dans le cadre d’une utilisation normale, nous vous changerons l’article défaillant.
Il faut nous contacter par email en envoyant photos et facture du produit défectueux et nous vous donnerons les démarches à suivre. Si le défaut de conformité est bien constaté et validé par RHCC, les frais de retours et/ou de remplacement seront à la charge de cette dernière.
LITIGES-TRIBUNAL COMPÉTENT
Les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations d’achat et de vente sont exécutées et interprétées conformément au droit français.
Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
En cas de litige, l’Acheteur s’engage à contacter en priorité la Société RHCC afin de tenter de résoudre à l’amiable tout différend susceptible d’intervenir entre les parties. À défaut de conciliation, les tribunaux français seront seuls compétents.
DONNEES A CARACTERE PERSONNEL/ POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, et au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016), la société RHCC traite des données à caractère personnel de ses clients et prospects, ci-après mentionnées comme données Client et données Prospect.
- Collecte de vos données personnelles
Nous pouvons collecter vos données lorsque :
Vous visitez le site Web
Vous passez une commande sur notre site Web
Vous vous inscrivez à la Newsletter
Lorsque vous envoyez une réclamation, posez une question ou vous nous faites parvenir toute remarque via notre site web ou nos réseaux sociaux (si vous nous avez communiqué votre adresse email uniquement) - Type de données collectées
RHCC se réserve le droit de collecter des informations sur l’acheteur y compris en utilisant les cookies. Le cookie est un fichier informatique stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du Client. Il a pour but de signaler une précédente visite du Client ou Prospect sur le site www.c4belts.fr
Les données Client collectées par RHCC peuvent être les suivantes : nom, prénom, civilité, adresse email, adresse postale et adresse de livraison, numéro de téléphone. Les données Prospect collectées par RHCC peuvent être les suivantes : nom, prénom, civilité, adresse email. - Finalités des traitements
Ces données Client et Prospect sont collectées dans le cadre des commandes passées sur notre site www.c4belts.fr , du traitement de vos réclamations ou questions relatives à vos commandes ou à nos produits et/ou dans un cadre d’informations purement marketing sur nos produits et notre actualité afin de vous apporter une vraie qualité de service et d’information sur nos activités, ceci uniquement par e-mailing, via un système de messagerie sécurisé. - Destinataires
Les destinataires de ces données sont les services client et marketing internes à notre société. Nous pouvons être amenés à transmettre vos données personnelles :
– à nos partenaires ou licenciés (nom, prénom et email uniquement) qui pourront les utiliser pour vous envoyer des informations marketing et produits
– à certains de nos prestataires qui nous aident à exécuter votre commande, livrer vos produits, percevoir votre paiement, étant entendu que les lesdits prestataires sont tenus par contrat à la confidentialité ainsi qu’au respect des lois en vigueur concernant la protection de vos Données personnelles.
Nous pourrons vous offrir des liens avec d’autres sites Web, néanmoins nous ne serons pas responsables du contenu ou des politiques de collecte d’information sur ces sites Web. Nous n’acceptons aucune responsabilité à cet égard, veuillez vérifier ces politiques avant de communiquer vos données personnelles à ces sites web. - Conservation
Conformément au principe de conservation du Règlement Général sur la Protection des Données, les données à caractère personnel relatives aux clients ne peuvent être conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale.
RHCC s’engage à supprimer ou archiver les données Client au terme d’une durée de 5 années suivant le dernier achat, et les données Prospect au terme d’une durée de 3 années suivant la dernière interaction. Font exception les données nécessaires à l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat qui peuvent être archivées, comme prévu par les dispositions du Code de commerce relatives à la durée de conservation des livres et documents créés à l’occasion d’activités commerciales, et du Code de la consommation relatives à la conservation des contrats conclus par voie électronique. - Sécurité des données
Nous assurons la maintenance de toutes les protections adaptées garantissant que nos procédures internes sont conformes aux règlementations en vigueur. Nous limitons l’accès aux Données personnelles vous concernant à des employés soumis à des obligations de confidentialité adaptées, et dont nous pensons que leur contact avec ces Données Personnelles est justifié dans le cadre de leurs attributions et/ou pour vous fournir des produits et services. - Droits de la personne concernée
Le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant, et peut également faire valoir son droit à l’effacement ou droit à l’oubli, ainsi que son droit d’opposition ou droit à la portabilité. Pour toute demande, il suffit de nous envoyer un email à contact@c4belts.fr avec copie de votre carte d’identité.
A tout moment, le client ou prospect peut également se désinscrire de la newsletter qu’il reçoit ponctuellement.
D’autre part, le Client ou Prospect peut désactiver l’utilisation de cookies à tout moment, en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur.
Enfin, tout Client ou Prospect a le droit d’introduire une réclamation devant l’autorité de contrôle compétente (en France, il s’agit de la CNIL) concernant le traitement de ses données personnelles.
MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
RHCC se réserve le droit de modifier à tout moment ses conditions générales de vente et invite donc ses membres à les consulter régulièrement. En validant ses commandes, le client accepte les nouveaux termes des conditions générales de vente.
Les membres ne souhaitant pas que les relations contractuelles soient régies par les nouvelles conditions générales de vente devront le notifier à la date à partir de laquelle les nouvelles conditions feront effet et devra cesser d’utiliser les services de RHCC – c4belts.fr
.
DROIT D’AUTEUR ET MARQUES, CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE WEB
Le contenu intégral du site internet, y compris les textes, graphiques, photos, images et vidéos, est notre propriété ou celle de nos sociétés apparentées et/ou de nos fournisseurs de contenu. Ces contenus sont protégés par des droits d’auteurs et autres droits. Leur utilisation requiert impérativement notre autorisation expresse.
Il vous est interdit de faire une utilisation abusive de notre site en y introduisant délibérément des virus, chevaux de Troie, vers informatiques, bombes logiques ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible. Il vous est interdit d’avoir un accès non autorisé à notre site, au serveur qui héberge notre site. En violant cette disposition, vous êtes susceptibles de commettre une infraction pénale.
De plus, nous interdisons expressément les technologies de collecte de données de tous genres, visant à extraire des éléments de notre site pour quelque raison que ce soit.
.
873.MENTIONS LEGALES
Informations générales
www.c4belts.fr est un site Internet de la société RED HOT CHILI COLORSC’est un service de communication audiovisuelle respectant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Directeurs de la publication:
Mr BACCON Nicolas, Melle BLANCHON Carole
Reproduction:
Toute copie ou reproduction-diffusion autre que privée est strictement interdite sans l’autorisation écrite de RHCC . Les informations publiées ne peuvent faire l’objet d’aucune exploitation commerciale ou publicitaire.
Liens:
Tout lien (émanant d’un site commercial) avec ce site doit faire l’objet d’un accord préalable. Merci de contacter RHCC
Réalisation / Hébergement:
www.c4belts.fr est une réalisation de webbiz.
Le site www.c4belts.fr est hébergé par : WPserveur 7 Rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes – Téléphone : 09 72 49 72 64
Adresse légale
RED HOT CHILI COLORS SAS
873 avenue de Violesi
13320 Bouc Bel Air
SAS
Capital : 1000 euros
RCS : 815224100 RCS Aix en provence
Siret : 81522410000017
Non applicable à la TVA
.